Associations (demande de subventions)

La Communauté de Communes Couserans Pyrénées a la volonté d’encourager les initiatives locales en soutenant activement les associations œuvrant sur son territoire et s’inscrivant dans la politique publique intercommunale.

Ce soutien peut être financier, par l’attribution de subventions de fonctionnement et/ou de projet, mais aussi sous la forme de prestations en nature (mise à disposition de locaux, terrains, équipements, personnel communal…).

Comment faire une demande de subvention ?

La subvention n’est jamais attribuée spontanément, il appartient donc à l’association, et à elle seule, d’en faire la demande à la Communauté de Communes Couserans-Pyrénées sur présentation d’un dossier. Même si votre association perçoit une subvention dans le cadre d’une convention passée avec la Communauté de Communes ; même si vous avez perçu une subvention l’année précédente et que votre demande constitue un renouvellement.

Pour cela, vous devez déposer au service Culture Patrimoine de la Communauté de Communes un dossier de demande complété, signé et accompagné des pièces justificatives.

Pour télécharger et déposer votre demande de subvention, deux solutions s’offrent à vous :

téléchargez les documents ci-contre. Ensuite, renseignez-les numériquement, enregistrez-les en les nommant du nom de votre association et renvoyez-les par mail à culture.patrimoine@couserans-pyrenees.fr

si vous souhaitez transmettre votre demande de subvention par courrier, vous pouvez directement imprimer ces documents. Le dossier doit être complété en totalité et déposé à l’adresse suivante :

Communauté de Communes Couserans-Pyrénées
Pôle Culture Patrimoine
1 rue de l’Hôtel-Dieu
09190 Saint-Lizier

Dans un souci de simplification administrative et de réduction du volume de traitement des documents « papiers », nous vous invitons à dématérialiser votre demande de préférence au format PDF. 

Besoin d’aide dans votre démarche ? 

Nous pouvons vous aider dans la façon de renseigner et remplir votre dossier de demande de subvention. 

N’hésitez pas à contacter le Pôle Culture Patrimoine :
Tél : 05.61.66.73.24
culture.patrimoine@couserans-pyrenees.fr

Partagez ce contenu