Pour une demande de Subvention « Projet » vous devez produire les pièces suivantes : PIÈCES À JOINDRE OBLIGATOIREMENT À TOUTE DEMANDE DE SUBVENTION *Champ obligatoire Nom de l'association Votre e-mail Le formulaire de demande de subvention téléchargé à l'étape 1 dûment complété et signé par le représentant légal de l’association* (5mb max) Le récépissé de déclaration en Préfecture, ou le cas échéant la copie de la publication de l’association au JO* (2mb max) Les devis ou contrats de prestations relatif au projet* (2mb max) Un relevé d’identité bancaire (RIB), portant une adresse correspondant à celle du n° SIRET* (2mb max) Si le présent dossier n’est pas signé par le représentant légal de l’association, le pouvoir donné par ce dernier au signataire (2mb max) Autre document éventuel (2mb max) Vous devriez également aimer Adoptez 5 gestes simples 29 janvier 2019 Ehpad de Massat 14 février 2018 Rezo-pouce – Autostop organisé 4 avril 2019