A l’ordre du jour :

Finances
– Compte de gestion 2023 budget principal
– Vote du compte administratif 2023 budget principal
– Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe Za Ensales
– Vote du compte administratif 2023 budget annexe Za Ensales
– Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe Za le Pitarlet
– Vote du compte administratif 2023 budget annexe Za le Pitarlet
– Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe thermes d’Aulus
– Vote du compte administratif 2023 budget annexe thermes d’Aulus
– Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe service des eaux du
Couserans
-Vote du compte administratif 2023 budget annexe service des eaux du
Couserans
– Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe assainissement
– Vote du compte administratif 2023 budget annexe assainissement
– Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) –
Budget Principal
– Clôture des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) –
Budget Principal
– Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP)
Budget Annexe Eau
– Clôture des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP)
Budget Annexe Eau
– Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP)
Budget Annexe Assainissement
– Clôture des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP)
Budget Annexe Assainissement
– Décision Modificative N°1 Budget Principal
– Décision Modificative N°1 Budget Annexe Thermes d’Aulus
– Décision Modificative N°1 Budget Annexe Service des Eaux du Couserans
– Décision Modificative N°1 Budget Annexe Assainissement
– Admission de créances en non-valeurs – Budget Principal
– Nouveaux tarifs orientation thérapeutique Rhumatologie Régie des Thermes d’Aulus-Les-Bains
– Modification des tarifs des prestations des services de la CCCP : Alsh Bas-Couserans et Castillonnais, Sport

Mobilité/Transport
– Approbation du Plan vélo du Couserans

Ressources Humaines
– Créations de postes
– Adoption du nouveau Règlement Intérieur du Personnel de la Communauté de Communes Couserans Pyrénées

Juridique
– Lancement d’une procédure de concession de travaux relative à l’installation
d’équipements photovoltaïques sur plusieurs sites du territoire communautaire, et
constitution d’un groupement d’autorités concédantes pour la passation et
l’exécution conjointe du contrat de concession

● QUESTIONS DIVERSES