Le prochain conseil communautaire aura lieu ce jeudi 26 septembre à 17h30 à la salle polyvalente de Caumont. A l’ordre du jour : Approbation Procès-Verbal Conseil Communautaire du Jeudi 13 juin 2024, décisions des Bureaux Communautaires, reversement aux communes de la dotation forfaitaire des groupements de
communes bénéficiaires de l’ancienne dotation touristique supplémentaire, exonération TEOM locaux à usage industriel et locaux commerciaux, cotisation Foncière Des Entreprises : Exonération en faveur des
établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de l’exonération, cotisation Foncière des Entreprises : Exonération en faveur des médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires, décisions Modificatives n°2 Budget Principal, Budget Annexe Service des Eaux du Couserans, Budget Annexe Assainissement, reprise sur provision pour risques et charges, avis sur la modification de périmètre de la communauté de communes Couserans-Pyrénées au sein du SMDEA, rapport d’activité 2023 : Prix et Qualité des services Eau et Assainissement, rapport d’activités 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets, création de l’emploi fonctionnel de directeur général adjoint – DGA, actualisation du Tableau des Effectifs : Créations de cinq Emplois Permanents
(3 à TC et 2 à TNC), attribution de la prime de responsabilité pour l’emploi de Directeur Général Adjoint, questions diverses.