Pour une demande de Subvention « Projet » vous devez produire les pièces suivantes : PIÈCES À JOINDRE OBLIGATOIREMENT À TOUTE DEMANDE DE SUBVENTION *Champ obligatoire Nom de l'association Votre e-mail Le formulaire de demande de subvention téléchargé à l'étape 1 dûment complété et signé par le représentant légal de l’association* (5mb max) Le récépissé de déclaration en Préfecture, ou le cas échéant la copie de la publication de l’association au JO* (2mb max) Les devis ou contrats de prestations relatif au projet* (2mb max) Un relevé d’identité bancaire (RIB), portant une adresse correspondant à celle du n° SIRET* (2mb max) Si le présent dossier n’est pas signé par le représentant légal de l’association, le pouvoir donné par ce dernier au signataire (2mb max) Autre document éventuel (2mb max) Vous devriez également aimer TAD Saint-Gironnais 22 décembre 2017 GUZET EXPRESS (Luge-VTT-Kart) 30 mai 2018 Test 4 juin 2024