Le prochain conseil communautaire aura lieu le jeudi 30 avril 2026 à la salle des fêtes de Montjoie à 18h.
A l’ordre du jour :
Approbation Procès-Verbal Conseil Communautaire : Jeudi 25 septembre 2025, Jeudi 18 décembre 2025.
Adoption des taux d’imposition des taxes directes locales 2026
Fixation du taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2026
Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour la GEstion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations pour l’année 2026
Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) – Budget
Principal
Vote du Budget Primitif 2026 Budget Principal
Vote du Budget Primitif 2026 Budget Annexe Thermes d’Aulus
Vote du Budget Primitif 2026 Budget Annexe ZA Ensales
Vote du Budget Primitif 2026 Budget Annexe ZA Le Pitarlet
Application de la fongibilité des crédits Nomenclature M57
Décision Modificative N°1 Budget Annexe Abattoir du Couserans
Attribution d’une subvention d’équipement au budget annexe Abattoir du Couserans
Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du service public de l’abattoir du Couserans – Approbation du choix du délégataire et autorisation du Président à signer la convention
Création et composition de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Désignation d’un représentant à l’Association des communes forestières d’Ariège
Élection d’un Vice-Président
Désignation d’un délégué à l’Agence de développement de l’économie culturelle du Couserans (ADECC)