La SÉANCE DU prochain CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES COUSERANS-PYRÉNÉES aura lieu le jeudi 28 mai 2026 au Complexe Sportif de Lescure à 18h.
Ordre du jour
Approbation Procès-Verbal Conseil Communautaire :
Décisions
- DOSSIER SOUMIS A DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
- COMPTE DE GESTION 2025 BUDGET PRINCIPAL
- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 BUDGET PRINCIPAL
- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025 BUDGET ANNEXE ZA ENSALES
- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 BUDGET ANNEXE ZA ENSALES
- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025 BUDGET ANNEXE ZA LE PITARLET
- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 BUDGET ANNEXE ZA LE PITARLET
- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025 BUDGET ANNEXE THERMES D’AULUS
- VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 BUDGET ANNEXE THERMES D’AULUS
- ATTRIBUTION ACOMPTES DE SUBVENTION 2026
- Création et modification de tarifs Régie des Thermes d’Aulus-les-Bains
- Nomination du directeur de la régie des Thermes d’Aulus-les-Bains
- Régie des Thermes d’Aulus-les-Bains – Fixation et changement du siège de la régie
- Prestation de gestion des déchets ménagers pour la Communauté de communes Cagire Garonne Salat pour la commune de Portet d’Aspet – Tarifs 2026
- Création de poste
- Élection d’un membre du Bureau
- Désignation d’un délégué à l’Agence de développement de l’économie culturelle du Couserans (ADECC) – Annule et remplace la délibération n°DEL-2026-069 du 30 avril 2026
- Élection des délégués au Conseil Syndical du SMAGVA
- Désignation d’un représentant à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE des Bassins Versants des Pyrénées Ariégeoises
- Désignation d’un délégué au GIP Ressources & Territoires
- Désignation d’un représentant au sein de la Commission d’Attribution des Logements et d’Examen de l’Occupation des Logements (CALEOL) de l’OPH de l’Ariège
- Désignation d’un délégué à l’association Réseau Compost Citoyen Occitanie
- Création des commissions thématiques intercommunales
- Élection des membres dans les commissions thématiques intercommunales
- QUESTIONS DIVERSES