PIÈCES À JOINDRE OBLIGATOIREMENT À TOUTE DEMANDE DE SUBVENTION *Champ obligatoire Nom de l'association Votre e-mail Le formulaire de demande de subvention téléchargé à l'étape 1 dûment complété et signé par le représentant légal de l’association* (5mb max) Le récépissé de déclaration en Préfecture, ou le cas échéant la copie de la publication de l’association au JO* (2mb max) Les devis ou contrats de prestations relatif au projet* (2mb max) Un relevé d’identité bancaire (RIB), portant une adresse correspondant à celle du n° SIRET* (2mb max) Si le présent dossier n’est pas signé par le représentant légal de l’association, le pouvoir donné par ce dernier au signataire (2mb max) Autre document éventuel (2mb max)
