Skip to content
1 rue de l'Hôtel-Dieu 09190 Saint-Lizier - Tél. 05.61.66.71.62 - Adresse postale : BP 70004  09201 Saint-Girons CEDEX
Couserans-Pyrénées
MENUMENU
  • Communauté de Communes
    • Présentation
      • > Les élus
      • > Les compétences
      • > Projet de Territoire 2016-2026
    • Marchés publics
    • Réservé délégués
    • Conseils Communautaires
      • > Procès verbaux – arrêtés – délibérations
    • Opportunités / emploi
    • Réservé agents
    • Les publications
      • > Les bulletins
      • > Rapports d’activités
      • > Investissements structurants
      • > Documents Finances
    • Un service expliqué en 2 min
    • Nous contacter / Services
  • Vivre – Habiter
    • Périscolaire
      • > Bas-Couserans
      • > Castillonnais
      • > Haut-Salat
      • > Massatois
      • > Saint-Gironnais
      • > Séronais
      • > Volvestre
    • Habitat
      • > Logement social ou d’urgence
      • > Rénovation énergétique
      • > Adaptation du logement
      • > Logement indigne
      • > Accompagnement
    • Transports
      • > Carte interactive
      • > TAD, Bus, Train
      • > Espace Multimodal
      • > Covoiturage
      • > Covoiturage évenementiel
      • > Autostop organisé
      • > Plan Vélo
        • >> Aides à l’achat
    • Santé
      • > On a besoin de médecins !
      • > Maisons de Santé
      • > Contrat Local de Santé
      • > Ehpad de Massat
      • > Bilan de santé gratuit
    • Petite Enfance
      • > Guichet Unique Relais Petite Enfance
      • > Saint-Girons
      • > Mercenac
      • > Castillon
      • > Les autres accueils
    • France Services
      • > France services Itinérant
    • Eaux et assainissement
    • Prévention de la délinquance (CISPD)
      • > Violences conjugales
      • > Harcèlement scolaire
    • Portage de repas
    • Fourrière animale
  • Entreprendre – Organiser
    • Accueil d'entreprises
    • Chapiteau, podium, sanitaires mobiles
    • Salles polyvalentes
    • Demande de subvention pour les associations
  • Découvrir – se divertir
    • Sports - Loisirs nature
      • > Centre aquatique / Piscines
        • >> Dépliant
      • > GUZET EXPRESS (Luge-VTT-Kart)
        • >> Projet Poctefa-Piton sur Guzet
      • > Sport scolaire
      • > Le VTT en Couserans
      • > Stages de clubs
      • > Sentiers de randonnées
    • Culture – Patrimoine
      • > École de musique
      • > Réseau de lecture publique
        • >> Portail des bibliothèques
      • > Château de Seix
      • > Vos événements dans la Newsletter Actu Culture
      • > S’inscrire à la Newsletter Actu Culture
      • > Covoiturage événementiel
    • Tourisme – Bien-Être
      • > Office de tourisme
      • > Thermes d’Aulus les Bains
      • > Sentiers de randonnées
      • > Taxe de séjour
  • Déchets - Environnement
    • Gestion des déchets
    • Plan Climat
      • > Qu’est-ce que c’est ?
      • > Le projet
    • Gestion des rivières
  • Toggle website search
Menu Fermer
MENUMENU
  • Communauté de Communes
    • Présentation
      • > Les élus
      • > Les compétences
      • > Projet de Territoire 2016-2026
    • Marchés publics
    • Réservé délégués
    • Conseils Communautaires
      • > Procès verbaux – arrêtés – délibérations
    • Opportunités / emploi
    • Réservé agents
    • Les publications
      • > Les bulletins
      • > Rapports d’activités
      • > Investissements structurants
      • > Documents Finances
    • Un service expliqué en 2 min
    • Nous contacter / Services
  • Vivre – Habiter
    • Périscolaire
      • > Bas-Couserans
      • > Castillonnais
      • > Haut-Salat
      • > Massatois
      • > Saint-Gironnais
      • > Séronais
      • > Volvestre
    • Habitat
      • > Logement social ou d’urgence
      • > Rénovation énergétique
      • > Adaptation du logement
      • > Logement indigne
      • > Accompagnement
    • Transports
      • > Carte interactive
      • > TAD, Bus, Train
      • > Espace Multimodal
      • > Covoiturage
      • > Covoiturage évenementiel
      • > Autostop organisé
      • > Plan Vélo
        • >> Aides à l’achat
    • Santé
      • > On a besoin de médecins !
      • > Maisons de Santé
      • > Contrat Local de Santé
      • > Ehpad de Massat
      • > Bilan de santé gratuit
    • Petite Enfance
      • > Guichet Unique Relais Petite Enfance
      • > Saint-Girons
      • > Mercenac
      • > Castillon
      • > Les autres accueils
    • France Services
      • > France services Itinérant
    • Eaux et assainissement
    • Prévention de la délinquance (CISPD)
      • > Violences conjugales
      • > Harcèlement scolaire
    • Portage de repas
    • Fourrière animale
  • Entreprendre – Organiser
    • Accueil d'entreprises
    • Chapiteau, podium, sanitaires mobiles
    • Salles polyvalentes
    • Demande de subvention pour les associations
  • Découvrir – se divertir
    • Sports - Loisirs nature
      • > Centre aquatique / Piscines
        • >> Dépliant
      • > GUZET EXPRESS (Luge-VTT-Kart)
        • >> Projet Poctefa-Piton sur Guzet
      • > Sport scolaire
      • > Le VTT en Couserans
      • > Stages de clubs
      • > Sentiers de randonnées
    • Culture – Patrimoine
      • > École de musique
      • > Réseau de lecture publique
        • >> Portail des bibliothèques
      • > Château de Seix
      • > Vos événements dans la Newsletter Actu Culture
      • > S’inscrire à la Newsletter Actu Culture
      • > Covoiturage événementiel
    • Tourisme – Bien-Être
      • > Office de tourisme
      • > Thermes d’Aulus les Bains
      • > Sentiers de randonnées
      • > Taxe de séjour
  • Déchets - Environnement
    • Gestion des déchets
    • Plan Climat
      • > Qu’est-ce que c’est ?
      • > Le projet
    • Gestion des rivières
  • Toggle website search

Procès verbaux – arrêtés – délibérations

Cliquez-ici pour accéder aux procès verbaux - délibérations - arrêtés...

Vous devriez également aimer

Maisons de Santé Pluriprofessionnelles

2 mars 2020

La redevance spéciale entreprises

13 mars 2019

Harcèlement scolaire

8 septembre 2022

Flash actus

  • Consultation publique projet tables photovoltaïques à Lédar
  • Le Mammobile en février et mars
  • Rediffusion du Conseil Communautaire du 15 janvier 2025

Tapez votre recherche

Articles récents

  • Demande de subvention pour les associations
  • Les autres accueils
  • Guichet Unique Relais Petite Enfance
  • Vos événements dans la Newsletter Actu Culture
  • Projet Poctefa-Piton sur Guzet

Infos pratiques

  • Nous contacter
  • Accès
  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité (standard RGPD)

Communauté de Communes Couserans-Pyrénées

1 rue de l’Hôtel-Dieu 09190 Saint-Lizier
Adresse postale : BP 70004  09201 Saint-Girons CEDEX
Horaires d’ouverture au public : 9H à 12H et de 13H30 à 17H
Tél : 05.61.66.71.62 – cliquez-ici

Formulaire de contact

Merci de préciser le sujet de votre demande. Le même formulaire s'affiche sur toutes les pages du site.

Infos Pratiques

  • Nous contacter
  • Accès
  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité (standard RGPD)

Taille des lettres
Contraste
Accessibility by WAH