Ordre du jour :
Décisions du Bureau du 13 Mars 2025
● DOSSIER SOUMIS A DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
– Adoption des taux d’imposition des taxes directes locales 2025
– Fixation du taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2025
– Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour la GEstion des Milieux Aquatiques et la
Prévention des Inondations pour l’année 2025
– Vote du Budget Primitif 2025 Budget Principal
– Vote du Budget Primitif 2025 Budget Annexe ZA Ensales
– Vote du Budget Primitif 2025 Budget Annexe ZA Le Pitarlet
– Vote du Budget Primitif 2025 Budget Annexe Thermes d’Aulus
– Vote du Budget Primitif 2025 Budget Annexe Eau
– Vote du Budget Primitif 2025 Budget Annexe Assainissement
– Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) – Budget
Principal
– Création d’Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) Budget Annexe
Eau
– Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) Budget
Annexe Assainissement
– Approbation de l’avenant n°1 au contrat de DSP pour la gestion et l’exploitation
par affermage de l’Abattoir du Couserans
● QUESTIONS DIVERSES