A l’ordre du jour :

Finances
– Compte de gestion 2023 budget principal
– Vote du compte administratif 2023 budget principal
– Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe Za Ensales
– Vote du compte administratif 2023 budget annexe Za Ensales
– Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe Za le Pitarlet
– Vote du compte administratif 2023 budget annexe Za le Pitarlet
– Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe thermes d’Aulus
– Vote du compte administratif 2023 budget annexe thermes d’Aulus
– Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe service des eaux du
Couserans
-Vote du compte administratif 2023 budget annexe service des eaux du
Couserans
– Approbation du compte de gestion 2023 budget annexe assainissement
– Vote du compte administratif 2023 budget annexe assainissement
– Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) –
Budget Principal
– Clôture des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) –
Budget Principal
– Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP)
Budget Annexe Eau
– Clôture des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP)
Budget Annexe Eau
– Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP)
Budget Annexe Assainissement
– Clôture des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP)
Budget Annexe Assainissement
– Décision Modificative N°1 Budget Principal
– Décision Modificative N°1 Budget Annexe Thermes d’Aulus
– Décision Modificative N°1 Budget Annexe Service des Eaux du Couserans
– Décision Modificative N°1 Budget Annexe Assainissement
– Admission de créances en non-valeurs – Budget Principal
– Nouveaux tarifs orientation thérapeutique Rhumatologie Régie des Thermes d’Aulus-Les-Bains
– Modification des tarifs des prestations des services de la CCCP : Alsh Bas-Couserans et Castillonnais, Sport

Mobilité/Transport
– Approbation du Plan vélo du Couserans

Ressources Humaines
– Créations de postes
– Adoption du nouveau Règlement Intérieur du Personnel de la Communauté de Communes Couserans Pyrénées

Juridique
– Lancement d’une procédure de concession de travaux relative à l’installation
d’équipements photovoltaïques sur plusieurs sites du territoire communautaire, et
constitution d’un groupement d’autorités concédantes pour la passation et
l’exécution conjointe du contrat de concession

● QUESTIONS DIVERSES

En partenariat avec le Contrat Local de santé :

L’INNOVATION TECHNOLOGIQUE ET SOCIALE AU SERVICE DES TERRITOIRES DE MONTAGNE ET DE LEURS STATIONS

Le projet Poctefa PITON (Pyrénées Innovation Transition Holistique de la Montagne) propose d’expérimenter sur la période 2024-2026 des modèles de transition des territoires connectés à leurs stations de montagne en mobilisant les leviers de l’innovation sociale et technologique.

• Innovation sociale pour penser la transition à une échelle territoriale large autour de la station et intégrer dans cette démarche l’ensemble des acteurs du territoire au-delà des exploitants des domaines skiables ou du domaine du tourisme.
• Innovation technologique par des outils numériques de collecte et analyse de données visant à mieux appréhender la relation des stations à leur territoire (impacts sur les ressources naturelles et retombées socio-économiques), sur la base d’indicateurs nouveaux.

Il s’agira, sur différents territoires pilotes, d’expérimenter et de déployer des outils, modèles et dispositifs d’ingénierie conçus en réponse aux enjeux identifiés pour imaginer les stations et territoires touristiques de montagne de demain,

• autour de 3 stations dans un territoire pilote transfrontalier : la Cerdagne et le Capcir (et les stations de Formiguères, Porté Puymorens, Cambre d’Aze rassemblées dans Trio Pyrénées)
• dans une approche comparative autour de 3 stations de montagne : Guzet Pyrénées (Ariège), Tavascan et La Molina (Catalogne)
• autour de stations à forte attractivité internationale (Andorre). Le projet PITON s’appuie sur un partenariat transfrontalier solide (andorran, espagnol et français) qui permet ainsi la complémentarité et la diversité des approches avec la vocation d’accélérer le changement de regard attendu sur le développement des territoires de montagne.

Pour ce projet, l’Agence des Pyrénées (ADP) est chef de file, aux côtés d’un consortium de 9 partenaires :

• ISTHIA-UT2J – Institut Supérieur Hôtellerie Tourisme Alimentation – Université de Toulouse Jean-Jaurès,
• INEFC – Institut Nacional Educació Física de Catalunya,
• ACT – Agencia Catalana de Turisme,
• CD66 – Conseil Départemental des Pyrénées Orientales,
• FGC – Ferrocarrils de la Generalitat de Catalunya,
• 2TM – Association Transition des Territoires de Montagne
• AR+I – Andorra Research + Innovation
• CCCP – Communauté de Communes Couserans-Pyrénées
• REPV – Réseau Education Pyrénées Vivantes