En la salle polyvalente d’Eycheil à 18h.

Ordre du jour :

Approbation Procès-Verbal Conseil Communautaire :

Jeudi 2 avril 2026, Vendredi 10 avril 2026, Jeudi 16 avril 2026, Jeudi 23 avril 2026

Décisions

Décisions des Bureaux (N° 19 à 62)

Dossier soumis à délibération du conseil communautaire

Compensation de la perte financière des communes consécutive à la suppression des contingents communaux d’aide sociale 2026

Reversement aux communes de la dotation forfaitaire des groupements de communes bénéficiaires de l’ancienne dotation touristique supplémentaire au titre de l’année 2026

Reversement aux communes membres du produit de la taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport de longue distance de 2025

Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2026

Exonération TEOM locaux à usage industriel et locaux commerciaux

Contribution d’Investissement au Syndicat des Montagnes de l’Ariège pour la recapitalisation de la SAVA.SEM

Désignation de deux délégués suppléants supplémentaires au Syndicat des Montagnes de l’Ariège

Décision Modificative N°1 Budget Principal

Décision Modificative N°2 Budget Annexe Abattoir du Couserans

Décision Modificative N°1 Budget Annexe Thermes d’Aulus

Projet de fusion du Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Arize (SMBVA) et du Syndicat Rivières Salat-Volp (SSV) – Avis sur le projet de périmètre et approbation du projet de statuts du Syndicat rivières Salat Volp Arize (SSVA)

Désignation d’un délégué au Groupement Syndical Forestier Arp et Coubla – Abroge et remplace la délibération n°DEL-2026-039 du 16 avril 2026

Création de postes

Adoption du règlement intérieur du Conseil communautaire et des instances de la Communauté de communes Couserans-Pyrénées

Rapport annuel 2025 sur le prix et qualité du service public de l’Eau et de l’Assainissement

Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets (RPQS)

Questions diverses