Votre demande

Type de demande (obligatoire)
Nouvelle demandeRenouvellement d'une demandeDemande pour une subvention d'un projet

Nom de l'association (obligatoire)

Votre e-mail (obligatoire)

Pièces à joindre

Le formulaire de demande de subvention téléchargé à l'étape 1, dûment complété et signé par le représentant légal de l’association(obligatoire)
(5mb max)

Les statuts en vigueur de l’association, datés et signés(obligatoire)
(3mb max)

Le récépissé de déclaration en Préfecture ou la copie de la publication de la création de l’association au JO (le cas échéant)(obligatoire)
(2mb max)

La liste des personnes chargées de l’administration de l’association : composition du Bureau, du conseil d’administration de l’association...(obligatoire)
(2mb max)

Un relevé d'identité bancaire (RIB) portant une adresse correspondant à celle du numéro de SIRET(obligatoire)
(1mb max)

Les comptes approuvés du dernier exercice clos ou le dernier rapport du commissaire aux comptes (en
fonction des obligations légales de l’association)(obligatoire)
(3mb max)

L’attestation d’assurance de l’association(obligatoire)
(1mb max)

Le plus récent rapport d’activité approuvé(obligatoire)
(2mb max)

Si le présent dossier n’est pas signé par le représentant légal de l’association, le pouvoir donné par ce
dernier au signataire
(1mb max)

Autre document éventuel
(1mb max)