Procès verbaux – arrêtés – délibérations
Cliquez-ici pour accéder aux procès-verbaux - délibérations - arrêtés... Conseils communautaires filmés Depuis le 16 février 2022, les conseils communautaires sont filmés. Ces conseils communautaires se tiennent à chaque dans des communes différentes dans des salles polyvalentes rarement équipées d'une connexion permettant le direct. La retransmission est visible le lendemain du conseil sur cette page ainsi que sur la chaine Youtube de la Communauté de Communes. http://youtube.com/watch?v=LSqMyqu2eKk&feature=youtu.behttps://www.youtube.com/watch?v=Gsz8y2Fic0g 24 juin 2026 A l'ordre du jour : application de la fongibilité des crédits nomenclature M4 ; fixation des tarifs pour les nouvelles activités du Centre Aquatique du Couserans ; modalités de renouvellement du CST et du F3SCT ; créations de postes ; approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux de voirie sur les communes membres de la Communauté de communes Programme 2027-2030 ; désignation d'un représentant à la Fédération des SCoT ; modification du nombre de membres élus et nommés du Conseil d’administration du centre intercommunal d’action sociale (CIAS) et élection de deux membres élus complémentaires ; élection complémentaire dans les commissions thématiques intercommunales, questions diverses. 30 septembre 2026 Ordre du jour :Approbation Procès-Verbal Conseil Communautaire : Jeudi 2 avril 2026, Vendredi 10 avril 2026, Jeudi 16 avril 2026, Jeudi 23 avril 2026DécisionsDécisions des Bureaux (N° 19 à 62)Dossier soumis à délibération du conseil communautaireCompensation de la perte financière des communes consécutive à la suppression des contingents communaux d’aide sociale 2026Reversement aux communes de la dotation forfaitaire des groupements de communes bénéficiaires de l’ancienne dotation touristique supplémentaire au titre de l’année 2026Reversement aux communes membres du produit de la taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport de longue distance de 2025Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2026Exonération TEOM locaux à usage industriel et locaux commerciauxContribution d’Investissement au Syndicat des Montagnes de l’Ariège pour la recapitalisation de la SAVA.SEMDésignation de deux délégués suppléants supplémentaires au Syndicat des Montagnes de l’AriègeDécision Modificative N°1 Budget PrincipalDécision Modificative N°2 Budget Annexe Abattoir du CouseransDécision Modificative N°1 Budget Annexe Thermes d’AulusProjet de fusion du Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Arize (SMBVA) et du Syndicat Rivières Salat-Volp (SSV) – Avis sur le projet de périmètre et approbation du projet de statuts du Syndicat rivières Salat Volp Arize (SSVA)Désignation d’un délégué au Groupement Syndical Forestier Arp et Coubla – Abroge et remplace la délibération n°DEL-2026-039 du 16 avril 2026Création de postesAdoption du règlement intérieur du Conseil communautaire et des instances de la Communauté de communes Couserans-PyrénéesRapport annuel 2025 sur le prix et qualité du service public de l’Eau et de l’AssainissementRapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets (RPQS)Questions diverseshttp://youtube.com/watch?v=ZedGDuDZDXo&feature=youtu.behttps://www.youtube.com/watch?v=b_aJJtOmlRo 30 avril 2026 A l'ordre du jour : Approbation Procès-Verbal Conseil Communautaire : Jeudi 25 septembre 2025, Jeudi 18 décembre 2025.Adoption des taux d’imposition des taxes directes locales 2026 Fixation du taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2026Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour la GEstion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations…
