Procès verbaux – arrêtés – délibérations
Cliquez-ici pour accéder aux procès-verbaux - délibérations - arrêtés... Conseils communautaires filmés Depuis le 16 février 2022, les conseils communautaires sont filmés. Ces conseils communautaires se tiennent à chaque dans des communes différentes dans des salles polyvalentes rarement équipées d'une connexion permettant le direct. La retransmission est visible le lendemain du conseil sur cette page ainsi que sur la chaine Youtube de la Communauté de Communes. http://youtube.com/watch?v=LSqMyqu2eKk&feature=youtu.be 24 juin 2026 A l'ordre du jour : A l'ordre du jour : application de la fongibilité des crédits nomenclature M4 ; fixation des tarifs pour les nouvelles activités du Centre Aquatique du Couserans ; modalités de renouvellement du CST et du F3SCT ; créations de postes ; approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de travaux de voirie sur les communes membres de la Communauté de communes Programme 2027-2030 ; désignation d'un représentant à la Fédération des SCoT ; modification du nombre de membres élus et nommés du Conseil d’administration du centre intercommunal d’action sociale (CIAS) et élection de deux membres élus complémentaires ; élection complémentaire dans les commissions thématiques intercommunales, questions diverses.http://youtube.com/watch?v=ZedGDuDZDXo&feature=youtu.behttps://www.youtube.com/watch?v=b_aJJtOmlRo 30 avril 2026 A l'ordre du jour : Approbation Procès-Verbal Conseil Communautaire : Jeudi 25 septembre 2025, Jeudi 18 décembre 2025.Adoption des taux d’imposition des taxes directes locales 2026 Fixation du taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2026Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour la GEstion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations pour l'année 2026 Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) - Budget Principal Vote du Budget Primitif 2026 Budget Principal Vote du Budget Primitif 2026 Budget Annexe Thermes d'AulusVote du Budget Primitif 2026 Budget Annexe ZA Ensales Vote du Budget Primitif 2026 Budget Annexe ZA Le Pitarlet Application de la fongibilité des crédits Nomenclature M57 Décision Modificative N°1 Budget Annexe Abattoir du Couserans Attribution d’une subvention d’équipement au budget annexe Abattoir du CouseransDélégation de service public pour la gestion et l'exploitation du service public de l'abattoir du Couserans - Approbation du choix du délégataire et autorisation du Président à signer la convention Création et composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Désignation d'un représentant à l'Association des communes forestières d'Ariège Élection d'un Vice-PrésidentDésignation d'un délégué à l'Agence de développement de l'économie culturelle du Couserans (ADECC) 28 mai 2026 A l'ordre du jour : Compte de gestion 2025 budget principalVote du compte administratif 2025 budget principalApprobation du compte de gestion 2025 budget annexe za ensalesVote du compte administratif 2025 budget annexe za ensalesApprobation du compte de gestion 2025 budget annexe za le PitarletVote du compte administratif 2025 budget annexe za le PitarletApprobation du compte de gestion 2025 budget annexe Thermes d’AulusVote du compte administratif 2025 budget annexe thermes d’AulusAttribution acomptes de subvention 2026Création et modification de tarifs régie des thermes d’Aulus-les-BainsNomination du directeur de la régie des thermes d’Aulus-les-BainsRégie des thermes d’aulus-les-bains – fixation et changement du siège de la régiePrestation de gestion des déchets ménagers pour la communauté de communes cagire garonne salat…
