La Communauté de Communes Pour une demande de Subvention « Projet » vous devez produire les pièces suivantes : PIÈCES À JOINDRE OBLIGATOIREMENT À TOUTE DEMANDE DE SUBVENTION *Champ obligatoire Nom de l'association Votre e-mail Le formulaire de demande de subvention téléchargé à l'étape 1 dûment complété et signé par le représentant légal de l’association* (3mb max) Le récépissé de déclaration en Préfecture, ou le cas échéant la copie de la publication de l’association au JO* (1mb max) Les devis ou contrats de prestations* (1mb max) Le bilan financier du projet et les pièces justificatives (1 mois au maximum après la réalisation du projet)* (1mb max) Un relevé d’identité bancaire (RIB), portant une adresse correspondant à celle du n° SIRET* (1mb max) Si le présent dossier n’est pas signé par le représentant légal de l’association, le pouvoir donné par ce dernier au signataire (1mb max) Autre document éventuel (1mb max) Commentaires fermés sur Pour une demande de Subvention « Projet » vous devez produire les pièces suivantes : 13 novembre 2023
La Communauté de Communes Pour un renouvellement de subvention, vous devez produire les pièces suivantes : PIÈCES À JOINDRE OBLIGATOIREMENT À TOUTE DEMANDE DE SUBVENTION *Champ obligatoire Nom de l'association Votre e-mail Le formulaire de demande de subvention téléchargé à l'étape 1, dûment complété et signé par le représentant légal de l’association* (3mb max) Les comptes approuvés du dernier exercice clos ou le dernier rapport du commissaire aux comptes (en fonction des obligations légales de l’association)* (2mb max) L’attestation d’assurance de l’association* (1mb) max Le plus récent rapport d’activité approuvé* (3mb) max Si le présent dossier n’est pas signé par le représentant légal de l’association, le pouvoir donné par ce dernier au signataire (1mb max) Autre document éventuel (2mb max) Commentaires fermés sur Pour un renouvellement de subvention, vous devez produire les pièces suivantes : 13 novembre 2023
La Communauté de Communes Pour une première demande de subvention, vous devez produire les pièces suivantes : PIÈCES À JOINDRE OBLIGATOIREMENT À TOUTE DEMANDE DE SUBVENTION *Champ obligatoire Nom de l'association Votre e-mail Le formulaire de demande de subvention téléchargé à l'étape 1, dûment complété et signé par le représentant légal de l’association* (3mb max) Les statuts en vigueur de l’association, datés et signés* (3mb max) Le récépissé de déclaration en Préfecture ou la copie de la publication de la création de l’association au JO (le cas échéant)* (2mb max) La liste des personnes chargées de l’administration de l’association (composition du Bureau, du Conseil d’administration de l’association...)* (1mb max) Les comptes approuvés du dernier exercice clos ou le dernier rapport du commissaire aux comptes (en fonction des obligations légales de l’association)* (1mb max) L’attestation d’assurance de l’association* (1mb max) Le plus récent rapport d’activité approuvé* (2mb max) Si le présent dossier n’est pas signé par le représentant légal de l’association, le pouvoir donné par ce dernier au signataire (1mb max) Autre document éventuel (1mb max) Commentaires fermés sur Pour une première demande de subvention, vous devez produire les pièces suivantes : 10 novembre 2023