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A l’ordre du jour : 

• Décision Modificative N°2 Budget Principal
• Décision Modificative N°1 Budget Annexe Thermes d’Aulus
• Décision modificative N°1 Budget annexe ZA ENSALES
• Clôture des budgets annexes Eau et assainissement
• Tarifs et prestations des services de la Communauté de Communes Couserans-Pyrénées à compter du 1er janvier 2026
• Tarifs 2026 Régie des Thermes d’Aulus-les-Bains
• Versement d’avances sur subventions par anticipation au vote du budget 2026
• Attributions de compensation des communes pour l’année 2026 (Rapport N°8)
• Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les
  dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026 – Budget principal
  (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
• Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les
  dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026 – Budget Annexe
  Thermes d’Aulus dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de
  l’exercice précédent)
• ADDITIF à la délibération n°2025_068 du 25 septembre 2025 – Création d’une
  régie dotée de la seule autonomie financière à caractère industriel et
  commercial pour l’abattoir du Couserans – Caractéristiques et dotation initiale
  de la régie
• ADDITIF à la délibération n°2025_069 du 25 septembre 2025 – Désignation
  des représentants de la régie de l’abattoir du Couserans – Désignation des
  personnalités qualifiées
• Tarifs 2026 Régie Abattoir du Couserans
• Vote du Budget Primitif 2026 Budget Annexe Abattoir du Couserans
• Transfert des contrats de travail
• Pouvoir aux représentants de la SCIC-SA CENTRE D’ABATTAGE ET DE
  TRANSFORMATION DU COUSERANS
• Délibération sur le principe du lancement d’une délégation de service public
  pour la gestion et l’exploitation du service public de l’abattoir du Couserans
• Participation employeur à la protection sociale complémentaires des agents