Conseil communautaire d’installation

La prochaine SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES COUSERANS-PYRÉNÉES aura lieu ce jeudi 02 avril 2026 – 18 H Salle du Foirail, Saint-Girons
Ordre du jour :

  • Élection du Président de la Communauté de communes Couserans Pyrénées
  • Détermination du nombre de Vice-Présidents
  • Élection des Vice-Présidents
  • Détermination du nombre de membres du Bureau
  • Élection des membres du Bureau
  • Lecture de la Charte de l’Élu local
  • Délégations de pouvoir du Conseil communautaire vers le Président et vers le Bureau de
    la Communauté de communes
  • Fixation du montant des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
  • Création de la Commission d’Appel d’Offres et élection de ses membres
  • Création de la Commission des marchés à procédure adaptée (MAPA) et désignation de
    ses membres
  • Création d’une commission de délégation de service public et fixation des modalités de
    dépôt des listes
  • Élection des membres de la commission de délégation de service public
  • Création de la Commission « Finances »
  • Élection des membres de la Commission « Finances »
    ● QUESTIONS DIVERSES