Diffusion du Conseil Communautaire du 18 décembre 2025
Cliquez sur l'image : A l'ordre du jour : Décision Modificative N°2 Budget Principal Décision Modificative N°1 Budget Annexe Thermes d’Aulus Décision modificative N°1 Budget annexe ZA ENSALES Clôture des budgets annexes Eau et assainissement Tarifs et prestations des services de la Communauté de Communes Couserans-Pyrénées à compter du 1er janvier 2026 Tarifs 2026 Régie des Thermes d’Aulus-les-Bains Versement d’avances sur subventions par anticipation au vote du budget 2026 Attributions de compensation des communes pour l’année 2026 (Rapport N°8) Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater lesdépenses d'investissement avant le vote du budget 2026 – Budget principal(dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent) Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater lesdépenses d'investissement avant le vote du budget 2026 – Budget AnnexeThermes d’Aulus dans la limite du quart des crédits ouverts au budget del'exercice précédent) ADDITIF à la délibération n°2025_068 du 25 septembre 2025 - Création d’unerégie dotée de la seule autonomie financière à caractère industriel etcommercial pour l’abattoir du Couserans – Caractéristiques et dotation initialede la régie ADDITIF à la délibération n°2025_069 du 25 septembre 2025 – Désignationdes représentants de la régie de l’abattoir du Couserans - Désignation despersonnalités qualifiées Tarifs 2026 Régie Abattoir du Couserans Vote du Budget Primitif 2026 Budget Annexe Abattoir du Couserans Transfert des contrats de travail Pouvoir aux représentants de la SCIC-SA CENTRE D’ABATTAGE ET DETRANSFORMATION DU COUSERANS Délibération sur le principe du lancement d'une délégation de service publicpour la gestion et l'exploitation du service public de l'abattoir du Couserans Participation employeur à la protection sociale complémentaires des agents