Conseil communautaire le 28 mai 2026 à Lescure
La SÉANCE DU prochain CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES COUSERANS-PYRÉNÉES aura lieu le jeudi 28 mai 2026 au Complexe Sportif de Lescure à 18h. Ordre du jour Approbation Procès-Verbal Conseil Communautaire : Décisions DOSSIER SOUMIS A DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE COMPTE DE GESTION 2025 BUDGET PRINCIPAL VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 BUDGET PRINCIPAL APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025 BUDGET ANNEXE ZA ENSALES VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 BUDGET ANNEXE ZA ENSALES APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025 BUDGET ANNEXE ZA LE PITARLET VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 BUDGET ANNEXE ZA LE PITARLET APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2025 BUDGET ANNEXE THERMES D’AULUS VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 BUDGET ANNEXE THERMES D’AULUS ATTRIBUTION ACOMPTES DE SUBVENTION 2026 Création et modification de tarifs Régie des Thermes d’Aulus-les-Bains Nomination du directeur de la régie des Thermes d'Aulus-les-Bains Régie des Thermes d'Aulus-les-Bains - Fixation et changement du siège de la régie Prestation de gestion des déchets ménagers pour la Communauté de communes Cagire Garonne Salat pour la commune de Portet d'Aspet - Tarifs 2026 Création de poste Élection d'un membre du Bureau Désignation d'un délégué à l'Agence de développement de l'économie culturelle du Couserans (ADECC) - Annule et remplace la délibération n°DEL-2026-069 du 30 avril 2026 Élection des délégués au Conseil Syndical du SMAGVA Désignation d’un représentant à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE des Bassins Versants des Pyrénées Ariégeoises Désignation d'un délégué au GIP Ressources & Territoires Désignation d'un représentant au sein de la Commission d’Attribution des Logements et d’Examen de l’Occupation des Logements (CALEOL) de l’OPH de l’Ariège Désignation d'un délégué à l'association Réseau Compost Citoyen Occitanie Création des commissions thématiques intercommunales Élection des membres dans les commissions thématiques intercommunales QUESTIONS DIVERSES
