Rediffusion du Conseil Communautaire du 19 décembre 2024
Ordre du jour : Approbation Procès-Verbal Conseil Communautaire du Jeudi 26 septembre 2024, décisions du Président : Emprunt Budget Principal, Emprunt Budget Annexe Thermes. DOSSIER SOUMIS A DELIBERATION : Compensation de la perte financière des communes consécutive à la suppression des contingents communaux d’aide sociale 2024 Décision Modificative N°3 Budget Principal Décision Modificative N°3 Budget Annexe Service des Eaux du Couserans Décision Modificative N°3 Budget Annexe Assainissement Décision Modificative N°2 Budget Annexe Thermes d’Aulus Décision modificative n°1 Budget Annexe ZA Ensales Admission de créances en non valeurs – Budget Principal Admission de créances éteintes – Budget Principal Admission de créances en non valeurs – Budget Annexe Eau potable Admission de créances éteintes – Budget Annexe Eau potable Admission de créances en non valeurs – Budget Annexe Assainissement Transfert des excédents des budgets Eau et Assainissement clôturés par la commune d’Engomer Admission de créances éteintes – Budget Annexe Assainissement Tarifs et prestations des services de la Communauté de Communes Couserans-Pyrénées à compter du 1er janvier 2025 Eau potable – Fixation des tarifs et redevances pour l’année 2025 Assainissement collectif et non collectif – Fixation des tarifs et redevances pour l’année 2025 Tarifs à compter du 01/01/2025 Régie des Thermes d’Aulus-les-Bains -Créations de six emplois permanents et modification d’une quotité horaire – Actualisation du tableau des emplois Rapport Social Unique 2023 Validation de la modification du périmètre d’adhésion au SMDEA Prime de bonne marche du service des Eaux du Couserans Avenant à l’accord d’établissement du Service des Eaux Évolution du Service des Eaux du Couserans vers un EPIC
