Conseils communautaires filmés
Depuis le 16 février 2022, les conseils communautaires sont filmés. Ces conseils communautaires se tiennent à chaque dans des communes différentes dans des salles polyvalentes rarement équipées d'une connexion permettant le direct. La retransmission est visible le lendemain du conseil sur cette page ainsi que sur la chaine Youtube de la Communauté de Communes.
02 avril 2026
A l’ordre du jour :
– Élection du Président de la Communauté de communes Couserans Pyrénées
– Détermination du nombre de Vice-Présidents
– Élection des Vice-Présidents
– Détermination du nombre de membres du Bureau
– Élection des membres du Bureau
– Lecture de la Charte de l’Élu local
– Délégations de pouvoir du Conseil communautaire vers le Président et vers le Bureau de
la Communauté de communes
– Fixation du montant des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents
– Création de la Commission d’Appel d’Offres et élection de ses membres
– Création de la Commission des marchés à procédure adaptée (MAPA) et désignation de
ses membres
– Création d’une commission de délégation de service public et fixation des modalités de
dépôt des listes
– Élection des membres de la commission de délégation de service public
– Création de la Commission « Finances »
– Élection des membres de la Commission « Finances
25 septembre 2025
A l’ordre du jour : compensation de la perte financière des communes consécutive à la suppression des contingents communaux d’aide sociale 2025 ; reversement aux communes de la dotation forfaitaire des groupements de communes bénéficiaires de l’ancienne dotation touristique supplémentaire au titre de l’année 2025 ; exonération TEOM locaux à usage industriel et locaux commerciaux ; rapport d’activités 2024 du service déchets ; rapport d’activité 2024 : services des eaux et assainissement ; transfert des actifs de la dette et du personnel entre le SMDEA et l’EPIC des eaux du Couserans ; approbation de la Charte 2025-2040 du Parc Naturel régional des Pyrénées Ariégeoises ; approbation de l’avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation par affermage de l’abattoir du Couserans ; reprise en régie de l’activité de l’abattoir du Couserans et création d’une régie dotée de la seule autonomie financière à caractère industriel et commercial ; désignation des représentants de la régie de l’abattoir du Couserans ; désignation du directeur de la régie de l’abattoir du Couserans ; modification du nombre de vice-présidents et de la composition du bureau communautaire ; modification du nombre de membres du bureau et de la composition du bureau communautaire. Questions diverses.
18 décembre 2025
A l’ordre du jour : – Décision Modificative N°2 Budget Principal
– Décision Modificative N°1 Budget Annexe Thermes d’Aulus
– Décision modificative N°1 Budget annexe ZA ENSALES
– Clôture des budgets annexes Eau et assainissement
– Tarifs et prestations des services de la Communauté de Communes Couserans-Pyrénées à compter du 1er janvier 2026
– Tarifs 2026 Régie des Thermes d’Aulus-les-Bains
– Versement d’avances sur subventions par anticipation au vote du budget 2026
– Attributions de compensation des communes pour l’année 2026 (Rapport N°8)
– Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les
dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026 – Budget principal
(dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
– Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les
dépenses d’investissement avant le vote du budget 2026 – Budget Annexe
Thermes d’Aulus dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de
l’exercice précédent)
– ADDITIF à la délibération n°2025_068 du 25 septembre 2025 – Création d’une
régie dotée de la seule autonomie financière à caractère industriel et
commercial pour l’abattoir du Couserans – Caractéristiques et dotation initiale
de la régie
– ADDITIF à la délibération n°2025_069 du 25 septembre 2025 – Désignation
des représentants de la régie de l’abattoir du Couserans – Désignation des
personnalités qualifiées
– Tarifs 2026 Régie Abattoir du Couserans
– Vote du Budget Primitif 2026 Budget Annexe Abattoir du Couserans
– Transfert des contrats de travail
– Pouvoir aux représentants de la SCIC-SA CENTRE D’ABATTAGE ET DE
TRANSFORMATION DU COUSERANS
– Délibération sur le principe du lancement d’une délégation de service public
pour la gestion et l’exploitation du service public de l’abattoir du Couserans
– Participation employeur à la protection sociale complémentaires des agents
26 juin 2025
Ordre du jour : Approbation Procès-Verbal Conseil Communautaire du Mercredi 28 mai 2025 ; Approbation du compte de gestion 2025 arrêté au 31/05/2025 ; Budget annexe eau ; Vote du compte administratif 2025 arrêté au 31/05/2025 budget annexe eau Approbation du compte de gestion 2025 arrêté au 31/05/2025 ; Budget annexe assainissement ; Vote du compte administratif 2025 arrêté au 31/05/2025 budget annexe assainissement ; Autorisation accordée à l’ordonnateur pour admettre en non-valeur les créances irrécouvrables inférieures à 100 €
10 juillet 2025
Ordre du jour : Création d’un syndicat mixte pour les stations de ski de l’Ariège : Approbation du projet de statuts , Désignation des délégués, engagement conditionnel d’apport en capital social à la Société d’Economie mixte.
SAVA.SEM : Reversement de la participation de la Commune d’Ustou
Modification de la rémunération des contrats CEE (mise en conformité avec les changements
réglementaires)
Création de postes : piscine, administration et culture
05 mai 2025
Ordre du jour : Création de l’EPIC des Eaux du Couserans ; avance en trésorerie pour le démarrage du nouvel EPIC des Eaux du Couserans ; Décision Modificative N°1 Budget Principal ; création de cinq emplois permanents. Questions diverses.
28 mai 2025
Ordre du jour :
– Approbation Procès-Verbal Conseil Communautaire du lundi 5 Mai 2025
– Autorisation de reprise de l’activité et du transfert du personnel dans l’EPIC Eaux du Couserans
– Questions diverses.
20 mars 2025
Ordre du jour : A l’ordre du jour : décisions du bureau, compte de gestion 2024 budget principal, approbation du comptes de gestion 2024, vote du compte administratif 2024 budget principal et budgets annexes, affectation des résultats de l’exercice 2024 budget annexe Eau, rapport sur les orientations budgétaires 2025 ; créations de deux emplois permanents à la direction des services à la population suite au reclassement de deux agents ; modification du règlement intérieur du conseil communautaire, questions diverses.
10 avril 2025
Ordre du jour :
Décisions du Bureau du 13 Mars 2025
DOSSIER SOUMIS A DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
– Adoption des taux d’imposition des taxes directes locales 2025
– Fixation du taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2025
– Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour la GEstion des Milieux Aquatiques et la
Prévention des Inondations pour l’année 2025
– Vote du Budget Primitif 2025 Budget Principal
– Vote du Budget Primitif 2025 Budget Annexe ZA Ensales
– Vote du Budget Primitif 2025 Budget Annexe ZA Le Pitarlet
– Vote du Budget Primitif 2025 Budget Annexe Thermes d’Aulus
– Vote du Budget Primitif 2025 Budget Annexe Eau
– Vote du Budget Primitif 2025 Budget Annexe Assainissement
– Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) – Budget
Principal
– Création d’Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) Budget Annexe
Eau
– Révision des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) Budget
Annexe Assainissement
– Approbation de l’avenant n°1 au contrat de DSP pour la gestion et l’exploitation
par affermage de l’Abattoir du Couserans
QUESTIONS DIVERSES
19 décembre 2024
Ordre du jour : Approbation Procès-Verbal Conseil Communautaire du Jeudi 26 septembre 2024, décisions du Président : Emprunt Budget Principal, Emprunt Budget Annexe Thermes. DOSSIER SOUMIS A DELIBERATION : Compensation de la perte financière des communes consécutive à la suppression des contingents communaux d’aide sociale 2024 Décision Modificative N°3 Budget Principal Décision Modificative N°3 Budget Annexe Service des Eaux du Couserans Décision Modificative N°3 Budget Annexe Assainissement Décision Modificative N°2 Budget Annexe Thermes d’Aulus Décision modificative n°1 Budget Annexe ZA Ensales Admission de créances en non valeurs – Budget Principal Admission de créances éteintes – Budget Principal Admission de créances en non valeurs – Budget Annexe Eau potable Admission de créances éteintes – Budget Annexe Eau potable Admission de créances en non valeurs – Budget Annexe Assainissement Transfert des excédents des budgets Eau et Assainissement clôturés par la commune d’Engomer Admission de créances éteintes – Budget Annexe Assainissement Tarifs et prestations des services de la Communauté de Communes Couserans-Pyrénées à compter du 1er janvier 2025 Eau potable – Fixation des tarifs et redevances pour l’année 2025 Assainissement collectif et non collectif – Fixation des tarifs et redevances pour l’année 2025 Tarifs à compter du 01/01/2025 Régie des Thermes d’Aulus-les-Bains -Créations de six emplois permanents et modification d’une quotité horaire – Actualisation du tableau des emplois Rapport Social Unique 2023 Validation de la modification du périmètre d’adhésion au SMDEA Prime de bonne marche du service des Eaux du Couserans Avenant à l’accord d’établissement du Service des Eaux Évolution du Service des Eaux du Couserans vers un EPIC
15 janvier 2025
Ordre du jour : Ordre du jour : Approbation du Procès-Verbal du Jeudi 19 décembre 2024 DOSSIERS SOUMIS A DELIBERATION : Versement d’avances sur subventions par anticipation au vote du budget 2025 Attributions de compensation des communes pour l’année 2025 Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025 – Budget Principal Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025 – Budget Annexe Thermes d’Aulus Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025 – Budget Annexe Eau Délibération autorisant le Président à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025 Budget Annexe Assainissement Demande DETR 2025 Eau Assainissement Remboursement de frais de repas pour les agents du service des Eaux du Couserans Désignation délégués au Syndicat Mixte Départemental de l’Eau et de l’Assainissement de l’Ariège suite à la modification du périmètre ● Questions diverses.
Tous les conseils communautaires en vidéo sont sur notre chaîne youtube, y compris avant 2025
