Conseils communautaires filmés
Depuis le 16 février 2022, les conseils communautaires sont filmés. Ces conseils communautaires se tiennent à chaque dans des communes différentes dans des salles polyvalentes rarement équipées d'une connexion permettant le direct. La retransmission est visible le lendemain du conseil sur cette page ainsi que sur la chaine Youtube de la Communauté de Communes.
13 juin 2024
A l’ordre du jour :
Finances
– Compte de gestion 2023 budget principal
– Vote du compte administratif 2023 budget principal
– Approbation du compte de gestion 2023 budgets annexes
– Révisions des Autorisations de Programme et Crédits (AP/CP) –
– Clôture des Autorisations de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) –
– Décisions Modificatives
– Admission de créances en non-valeurs – Budget Principal
– Nouveaux tarifs orientation thérapeutique Rhumatologie Régie des Thermes d’Aulus-Les-Bains
– Modification des tarifs des prestations des services de la CCCP : Alsh Bas-Couserans et Castillonnais, Sport
Mobilité/Transport
– Approbation du Plan vélo du Couserans
Ressources Humaines
– Créations de postes
– Adoption du nouveau Règlement Intérieur du Personnel de la Communauté de Communes Couserans Pyrénées
Juridique
– Lancement d’une procédure de concession de travaux relative à l’installation
d’équipements photovoltaïques sur plusieurs sites du territoire communautaire, et
constitution d’un groupement d’autorités concédantes pour la passation et
l’exécution conjointe du contrat de concession
● QUESTIONS DIVERSES
26 septembre 2024
A l’ordre du jour : Approbation Procès-Verbal Conseil Communautaire du Jeudi 13 juin 2024, décisions des Bureaux Communautaires, reversement aux communes de la dotation forfaitaire des groupements de
communes bénéficiaires de l’ancienne dotation touristique supplémentaire, exonération TEOM locaux à usage industriel et locaux commerciaux, cotisation Foncière Des Entreprises : Exonération en faveur des
établissements appartenant aux entreprises qui bénéficient de l’exonération, cotisation Foncière des Entreprises : Exonération en faveur des médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires, décisions Modificatives n°2 Budget Principal, Budget Annexe Service des Eaux du Couserans, Budget Annexe Assainissement, reprise sur provision pour risques et charges, avis sur la modification de périmètre de la communauté de communes Couserans-Pyrénées au sein du SMDEA, rapport d’activité 2023 : Prix et Qualité des services Eau et Assainissement, rapport d’activités 2023 du service public de prévention et de gestion des déchets, création de l’emploi fonctionnel de directeur général adjoint – DGA, actualisation du Tableau des Effectifs : Créations de cinq Emplois Permanents
(3 à TC et 2 à TNC), attribution de la prime de responsabilité pour l’emploi de Directeur Général Adjoint.
● QUESTIONS DIVERSES
16 février 2024
A l’ordre du jour :
Approbation du Procès-Verbal Conseil Communautaire du conseil du jeudi 18 janvier 2024
Décisions :
– Bureau Communautaire du jeudi 11 janvier 2024
– Décisions du Président
● DOSSIER SOUMIS A DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
– Débat d’Orientation Budgétaire 2024
– Prestation de gestion des déchets ménagers pour la communauté de communes Cagire Garonne Salat pour la commune de Portet d’Aspet – tarif 2024
– Actualisation du Tableau des Effectifs
● QUESTIONS DIVERSES
21 mars 2024
A l’ordre du jour :
Approbation Procès-Verbal Conseil Communautaire :
Vendredi 16 février 2024
● DOSSIER SOUMIS A DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
– Modification et création tarifs Régie des Thermes d’Aulus-les-Bains
– Adoption des taux d’imposition des taxes directes locales 2024
– Fixation du taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2024
– Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour la GEstion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations pour l’année 2024
– Reprise anticipée des résultats de l’année 2023
– Vote du Budget Primitif 2024 Budget Principal
– Vote du Budget Primitif 2024 Budget Annexe ZA Ensales
– Vote du Budget Primitif 2024 Budget Annexe ZA Le Pitarlet
– Vote du Budget Primitif 2024 Budget Annexe Thermes d’Aulus
– Vote du Budget Primitif 2024 Budget Annexe Eau
– Vote du Budget Primitif 2024 Budget Annexe Assainissement
– Transfert compétence GEMAPI item 5 « Défense contre les inondations et contre la
mer » Bassin versant de l’Arize
– Vers la création d’un syndicat départemental pour les stations de montagne de
l’Ariège
– Élection d’un Vice-Président suite à la démission de Monsieur Jean-Luc Fernandez
● QUESTIONS DIVERSES
19 décembre 2023
à l’ordre du jour :
Décisions du Bureau Communautaire du 30 novembre 2023
DOSSIER SOUMIS A DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
– Tarifs et prestations des services de la Communauté de Communes Couserans-Pyrénées à compter du 1er janvier 2024
– Tarifs Régie des Thermes d’Aulus-les-Bains à compter du 01/01/2024
– Eau potable – Fixation des tarifs et redevances pour l’année 2024
– Assainissement collectif et non collectif – Fixation des tarifs et redevances
pour l’année 2024
– Prime de bonne marche du service des Eaux du Couserans
– Délibération portant sur le Rapport Social Unique 2022
– Rapport d’Observations Définitives_ Suivi des recommandations de la Chambre Régionale des Comptes
● QUESTIONS DIVERSES
18 janvier 2024
Ordre du jour :
– Élection d’un Vice-Président
– Élection d’un membre du Bureau
– Désignation d’un délégué au Syndicat de Syndicats de Transport et de Traitement des
Ordures Ménagères des Pyrénées (SYSTOM)
– Désignation d’un délégué à la Société Coopérative d’Intérêt Collectif « Centre d’abattage
et de Transformation du Couserans »
– Désignation d’un membre au conseil d’administration du Centre Intercommunal d’Action
Sociale (CIAS)
– Décision Modificative N°2 Budget Annexe ZA Le Pitarlet
– Admission de créances en non valeurs – Budget Principal
– Versement d’avances sur subventions par anticipation au vote du budget 2024
– Engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget
2024 – Budget principal
– Engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget
2024 – Budget Annexe Thermes d’Aulus
– Engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du
budget 2024 – Budget annexe Eau
– Engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024
Budget annexe Assainissement
– Centre de Santé de Sainte-Croix-Volvestre : plan de financement et demandes de
subvention
– Office de Tourisme de Seix : plan de financement et demandes de subvention
– Observatoire Astronomique de Guzet : plan de financement et demandes de
subvention
– Centre Culturel du Couserans : plan de financement et demandes de subvention
– Demande DETR 2024
– Attributions de compensation des communes pour l’année 2024
● QUESTIONS DIVERSES
28 septembre 2023
07 décembre 2023
à l’ordre du jour :
– Rapport du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
2022
– Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité des services Eau, Assainissement Collectif et
Assainissement Autonome
– Projet Régional de Santé Occitanie 2023-2028 – Avis de la Communauté de Communes
Couserans-Pyrénées
– Modifications statutaires du Groupement Syndical Forestier de l’Artillac
– Décision Modificative N°1 Budget Principal
– Révision de l’autorisation de programme et crédits de paiement – opération « Rénovation
énergétique des bâtiments »
– Exonération TEOM locaux à usage industriel et locaux commerciaux
– Reversement aux communes de la dotation forfaitaire des groupements de communes
bénéficiaires de l’ancienne dotation touristique supplémentaire
– Admission de créances en non valeurs – Budget Principal
– Création de deux postes d’Assistants d’Enseignement Artistique et un poste de Technicien
des Réseaux et Systèmes Informatiques
– Renouvellement d’un délégué au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier Ariège
Couserans (CHAC) suite à démission
– Désignation des représentants de la Communauté de communes Couserans Pyrénées au
comité de programmation du GAL Couserans pour la période 2023-2027
– Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
A l’ordre du jour :
Approbation Procès-Verbal Conseil Communautaire : Jeudi 28 septembre 2023
Décisions portées à la connaissance du Conseil dans le cadre des délégations de pouvoir vers le Bureau et le Président :
– Bureau du 21/09/2023
– Bureau du 26/10/2023
– Bureau du 14/11/2023
– Décisions du Président 22023
● DOSSIER SOUMIS A DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
– Décision Modificative N°1 Budget Annexe ZA Le Pitarlet
– Décision Modificative N°1 Budget Annexe Eau potable
– Décision Modificative N°1 Budget Annexe Assainissement
– Décision Modificative N°1 Budget Annexe Thermes d’Aulus
– Décision Modificative budgétaire N°2 Budget Principal
– Admission de créances en non valeurs – Budget Annexe Eau potable
– Admission de créances éteintes – Budget Annexe Eau potable
– Admission de créances en non valeurs – Budget Annexe Assainissement (
– Admission de créances éteintes – Budget Annexe Assainissement
– Admission de créances éteintes – Budget Principal
– Compensation de la perte financière des communes consécutive à la suppression des
contingents communaux d’aide sociale 2023
– Revalorisation des plafonds de remboursement forfaitaire des frais de repas et
d’hébergement.
– Revalorisation de la valeur faciale des titres restaurants.
– Participation employeur à la protection sociale complémentaire de ses agents
– Modification du périmètre d’adhésion au sein du SMDEA
– Remplacement délégués au Syndicat Mixte Départemental de l’Eau et de l’Assainissement de l’Ariège (SMDEA)
● QUESTIONS DIVERSES
8 juin 2023
29 juin 2023
Ordre du jour : A l’ordre du jour : – Prestation de gestion des déchets ménagers pour la communauté de communes Cagire Garonne Salat pour la commune de Portet d’Aspet – tarif 2023 – Délibération portant modification de la délibération N°2018-0146 en date 12 décembre 2018 relative à la mise en place du RIFSEEP – Actualisation du tableau des emplois et des effectifs – Délibération portant sur le Rapport Social Unique 2021 -données collectées en 2022 – Renouvellement d’un délégué au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier Ariège Couserans (CHAC) suite à démission ● QUESTIONS DIVERSES
A l’ordre du jour :
– Compte de gestion 2022 budget principal
– Vote du compte administratif 2022 budget principal
– Approbation du compte de gestion 2022 budget annexe ZA Ensales
– Vote du compte administratif 2022 budget annexe ZA Ensales
– Approbation du compte de gestion 2022 budget annexe ZA le Pitarlet
– Vote du compte administratif 2022 budget annexe ZA le Pitarlet
– Approbation du compte de gestion 2022 budget annexe Thermes d’Aulus
– Vote du compte administratif 2022 budget annexe thermes d’Aulus
– Approbation du compte de gestion 2022 budget annexe service des Eaux du Couserans
– Vote du compte administratif 2022 budget annexe service des Eaux du Couserans
– Approbation du compte de gestion 2022 budget annexe Assainissement
– Vote du compte administratif 2022 budget annexe Assainissement
– Clôture de l’autorisation de programme et crédits de paiement Opération « Maison de santé de Prat Bonrepaux »
– Admission de créances éteintes Budget Principal
– Modification des tarifs des prestations des services de la CCCP : château de Seix, école de musique, sport, Alsh Bas-Couserans et Castillonnais
Tarifs de la taxe de séjour 2024
– vote de 2 Motions