Calendar

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Jan
22
lun
commission développement économique
Jan 22 @ 18 h 00 min – 20 h 00 min
Commission prévention sécurité
Jan 22 @ 18 h 30 min – 20 h 30 min
Jan
24
mer
Commission compétences
Jan 24 @ 17 h 00 min – 19 h 00 min
Jan
25
jeu
Conseil communautaire @ Rimont
Jan 25 @ 18 h 00 min – 21 h 30 min

Ordre du jour :

• Validation du procès-verbal du Conseil Communautaire du 14 décembre 2017

• Décisions des Bureaux Communautaires des 7 décembre 2017 et 21 décembre 2018

1) DOSSIERS SOUMIS À DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

FINANCES

– Création Budgets Annexes Eaux et Assainissements (rapport n°1)
– Transport à la demande, intégration du service dans le budget général (rapport n°2)
– Création d’opérations en section d’investissement sur le budget principal pour un suivi des restes à réaliser des budgets annexes clôturés (rapport n°3)
– Demandes de dotations d’équipement des territoires ruraux (DETR) (rapport n°4)
– Demandes de soutien à l’investissement public local (DSIL) pour la construction de la Maison de Santé Pluri professionnelle de Saint-Girons (rapport n°5)
– Demandes de soutien à l’investissement public local (DSIL) pour la construction de la Maison de la Petite Enfance du Castillonnais (rapport n°6)

DÉVELOPPEMENT

– CNRS : Avenant n° 1 convention d’application volet enseignement supérieur, recherche, innovation du contrat de plan État-Région (rapport n°7)

RESSOURCES HUMAINES

– Régime Indemnitaire postes Direction Ressources Humaines et Juridique (rapport n°8)

ADMINISTRATION

– Demande d’intégration d’une conseillère municipale au sein de la commission Education (rapport n°9)

2) QUESTIONS DIVERSES
– Compétences Eau Assainissement

Jan
29
lun
Commission éducation
Jan 29 @ 18 h 00 min – 20 h 00 min