Conseil communautaire ce 23 avril

Le prochain conseil communautaire aura lieu ce jeudi 23 avril à 18h à la salle des fêtes de Gajan.
A l’ordre du jour : désignation des délégués à la Commission consultative paritaire énergie SDE 09, désignation des délégués à l’Amorce, désignation de délégués à l’Agence Ariège Attractivité (AAA), désignation des délégués au Groupement Syndical Forestier de l’Artillac, élection des membres du conseil d’administration de la Société Coopérative
d’Intérêt Collectif « Centre d’abattage et de Transformation du Couserans », désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie de l’Abattoir du Couserans, création de la commission intercommunale des impôts directs (CIID), délibération fixant les modalités d’application du droit à la formation des élus, recours aux contrats saisonniers et aux contrats CEE, modalités de renouvellement du Comité Social Territorial (CST) et de la
formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (F3SCT), organisation des élections professionnelles au sein de la collectivité, tableau des effectifs des emplois permanents.