Le prochain Conseil Communautaire se tiendra le JEUDI 7 DÉCEMBRE 2023 à 17H30 à CAUMONT – salle des Fêtes.
A l’ordre du jour :
Approbation Procès-Verbal Conseil Communautaire : Jeudi 28 septembre 2023
Décisions portées à la connaissance du Conseil dans le cadre des délégations de pouvoir vers le Bureau et le Président :
– Bureau du 21/09/2023
– Bureau du 26/10/2023
– Bureau du 14/11/2023
– Décisions du Président 22023

● DOSSIER SOUMIS A DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
– Décision Modificative N°1 Budget Annexe ZA Le Pitarlet
– Décision Modificative N°1 Budget Annexe Eau potable
– Décision Modificative N°1 Budget Annexe Assainissement
– Décision Modificative N°1 Budget Annexe Thermes d’Aulus
– Décision Modificative budgétaire N°2 Budget Principal
– Admission de créances en non valeurs – Budget Annexe Eau potable
– Admission de créances éteintes – Budget Annexe Eau potable
– Admission de créances en non valeurs – Budget Annexe Assainissement (
– Admission de créances éteintes – Budget Annexe Assainissement
– Admission de créances éteintes – Budget Principal
– Compensation de la perte financière des communes consécutive à la suppression des
contingents communaux d’aide sociale 2023
– Revalorisation des plafonds de remboursement forfaitaire des frais de repas et
d’hébergement.
– Revalorisation de la valeur faciale des titres restaurants.
– Participation employeur à la protection sociale complémentaire de ses agents
– Modification du périmètre d’adhésion au sein du SMDEA
– Remplacement délégués au Syndicat Mixte Départemental de l’Eau et de l’Assainissement de l’Ariège (SMDEA)

● QUESTIONS DIVERSES