Conseil communautaire

Quand :
22 mars 2018 @ 18 h 00 min – 20 h 00 min
2018-03-22T18:00:00+01:00
2018-03-22T20:00:00+01:00
Où :
salle polyvalente
09200 Montjoie-en-Couserans
France

Ordre du jour :

 

  • Validation du procès-verbal des Conseils Communautaires des 25 janvier et 6 février 2018

 

  • Décisions des Bureaux Communautaires des 1ER février, 15 février et du 1er mars 2018, 8 mars.

 

  • DOSSIERS SOUMIS À DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

 

Finances :

       – Débat d’Orientation Budgétaire (DOB)

– Contingent social, corrections des versements sur trois communes

– Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) : modifications

– Fonds Départemental d’Action Locale 2018 : voirie et travaux de réfection

– Service des eaux : ouverture de crédit avant vote du budget (section investissement)

 

Ressources Humaines :

 

  • Mise en place d’astreintes
  • Entretien individuel : critères définis
  • Attribution de primes
  • Tableau des emplois

 

Développement Durable :

  • SMDEA : désignation de délégués

Culture :

  • Définition et pré programme d’un équipement culturel de centralité

Economie :

  • Signature d’un bail emphytéotique d’un terrain nu à LEDAR à Saint-Girons pour la construction d’une centrale photovoltaïque au sol

Administration :

  • Commissions : désignation de membres et mise à jour

 

  • QUESTIONS DIVERSES