Conseil Communautaire

Quand :
20 décembre 2018 @ 17 h 30 min – 20 h 00 min
2018-12-20T17:30:00+01:00
2018-12-20T20:00:00+01:00
Où :
salle polyvalente de combelongue
09420 Rimont
France

Ordre du Jour

1) DOSSIERS SOUMIS À DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Finances

– Versement acomptes subventions avant vote BP 2019
– Versement acomptes subventions avant vote ADECC
– Autorisation donnée au Président pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du BP 2019
– Autorisation donnée au Président pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Annexe Thermes d’Aulus
– Demande de DETR 2019 et Demande de DSIL 2019
– DSIL 2019 MSP Saint-Girons
– Tarifs Thermes d’Aulus
– Convention de gestion SMG / SAVASEM – CCCP pour la perception des recettes
– Décision Modificative n° 4 au Budget Principal

Eau Assainissement

-Tarif Eau
-Tarif Assainissement collectif
-Tarif Assainissement non collectif
– Autorisation donnée au Président pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Eau potable
– Autorisation donnée au Président pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du Budget Assainissement
– Régime indemnitaire des agents du service des Eaux

Culture Patrimoine

– Généralisation de la gratuité pour les médiathèques

Education

-Généralisation de la gratuité pour les garderies

Tourisme
– Conditions générales de vente – Luge de Guzet

Ressources Humaines

– Tableau des effectifs : créations, transferts et suppressions d’emplois

2) QUESTIONS DIVERSES