Conseil communautaire

Quand :
12 décembre 2018 @ 17 h 30 min – 20 h 30 min
2018-12-12T17:30:00+01:00
2018-12-12T20:30:00+01:00
Où :
salle polyvalente
09190 Taurignan-Vieux
France

La prochaine réunion du Conseil Communautaire aura lieu le Mercredi 12 Décembre 2018 à 17H30 à la salle des fêtes de TAURIGNAN VIEUX.

A l’ordre du jour :

Administration

– Décisions des Bureaux communautaires du 7 décembre 2017 au 29 novembre 2018

Finances

– Majoration des attributions de compensation des communes de la perte de Taxe d’habitation sur les Logements Vacants

  • Décision modificative budget principal
  • Décision modificative budgets annexes Thermes d’Aulus
  • Admission créances éteintes BP
  • Admission créances en non valeurs BP
  • Indemnités de Conseil BP
  • Indemnités de Conseil BA Thermes d’Aulus

 

Service des Eaux

  • Décision modificative Budget Annexe de l’Eau
  • Décision modificative Budget Annexe Assainissement
  • Indemnités de Conseil
  • Admission créances éteintes

 

Ressources Humaines

– Mise en œuvre du RIFSEEP – régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel CT préalable du 13 novembre

– Contractualisation de conventions Parcours Emploi Compétences

 

  • QUESTIONS DIVERSES

– Modification compétence obligatoire « Gens du Voyage »