Conseil communautaire

Quand :
24 septembre 2020 @ 17 h 30 min – 21 h 00 min
2020-09-24T17:30:00+02:00
2020-09-24T21:00:00+02:00
Où :
Parc des Expositions
09200 Saint-Girons
France

SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES COUSERANS-PYRÉNÉES

Jeudi 24 Septembre 2020  – 17H30 Saint-Girons (Foirail Salle Polyvalente du Parc des Expositions)

 Ordre du jour :

 Décision du bureau du 27/08/2020

 DOSSIER SOUMIS A DELIBERATION DU CONSEIL

 Finances

  • Reversement de la dotation touristique 2020
  • Compensation de la perte financière des communes consécutive à la suppression des Contingents communaux d’aide sociale 2020
  • Exonération TEOM locaux à usage industriel et locaux commerciaux
  • TASCOM : fixation du coefficient multiplicateur pour 2021
  • Taxe de Séjour 2021
  • Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communes FPIC
  • DETR – modification dossier – changement système vidéo surveillance du Centre Aquatique du Couserans .

Économie

  • Approbation du principe d’une concession de service public pour l’exploitation de l’Abattoir du Couserans

Ressources Humaines

  • Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi : Parcours Emploi Compétence
  • Créations d’emplois/ Actualisation du tableau des effectifs

Administration

Rapports d’activités 2019

  • Prévention et Gestion des déchets assimilés
  • Prix et qualité des services eau et assainissement

Délégué au SMDEA – modification demandée la commune de Boussenac

Désignation des délégués au Conseil de surveillance du CHAC

Désignation des délégués à l’Office de Tourisme Couserans-Pyrénées

Désignation d’un délégué à l’Agence de Développement Touristique Ariège Pyrénées (ADT)

Désignation des délégués à l’Agence de Développement de l’Economie Culturelle du Couserans (ADECC)

Commission Locale de l’Eau

Désignation d’un délégué au Conseil en Architecture, Urbanisme et Environnement de l’Ariège

Désignation des délégués pour la Commission Intercommunale de l’Accessibilité

Désignation de délégués au CNAS

Commission Intercommunale des Impôts Directs, élus et citoyens à proposer (CIID)

Désignation des délégués à AMORCE

Désignation des délégués à la SPL ARAC

Désignation des délégués au CISPD

Désignation des délégués dans les 15 Commissions Permanentes