Diffusion du Conseil communautaire le 21 mars 2024

La retransmission est disponible ici : https://www.youtube.com/watch?v=n4aIpelCT2g

Approbation Procès-Verbal Conseil Communautaire :
Vendredi 16 février 2024

● DOSSIER SOUMIS A DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
– Modification et création tarifs Régie des Thermes d’Aulus-les-Bains
– Adoption des taux d’imposition des taxes directes locales 2024
– Fixation du taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères 2024
– Fixation du produit de la taxe GEMAPI pour la GEstion des Milieux Aquatiques et la Prévention des Inondations pour l’année 2024
– Reprise anticipée des résultats de l’année 2023
– Vote du Budget Primitif 2024 Budget Principal
– Vote du Budget Primitif 2024 Budget Annexe ZA Ensales
– Vote du Budget Primitif 2024 Budget Annexe ZA Le Pitarlet
– Vote du Budget Primitif 2024 Budget Annexe Thermes d’Aulus
– Vote du Budget Primitif 2024 Budget Annexe Eau
– Vote du Budget Primitif 2024 Budget Annexe Assainissement

– Transfert compétence GEMAPI item 5 « Défense contre les inondations et contre la
mer » Bassin versant de l’Arize
– Vers la création d’un syndicat départemental pour les stations de montagne de
l’Ariège
– Élection d’un Vice-Président suite à la démission de Monsieur Jean-Luc Fernandez

QUESTIONS DIVERSES